Marque expirée - Marque en non vigueur

planète terra
Terra Economica SAS

Numéro de dépôt :
3479305
Date de dépôt :
05/02/2007
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
05/02/2017
planète terra de Terra Economica

Présentation de la marque planète terra

Déposée le 5 février 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Terra Economica auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « planète terra »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Terra Economica domicilié(e) 42 Rue La Tour d'Auvergne,44200 NANTES - 44200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Terra Economica domicilié(e) 42 Rue La Tour d'Auvergne,44200 NANTES - 44200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque planète terra est expirée depuis le 5 février 2017.

Terra Economica a également déposé les autres marques suivantes : EMPLOI VERT , TERRA LAB , TERRA ECO , CITIZEN T , TERRA JOB


Terra Economica SAS - 42 Rue La Tour d'Auvergne,44200 NANTES - 44200 - France


Terra Economica - 42 Rue La Tour d'Auvergne,44200 NANTES - 44200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-28

Publication - Publication le 16 mars 2007 au BOPI 2007-11

Journaux ;

Formation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; production de films ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de colloques ; conférences ou congrès ; micro-édition.